Page créée le 4 octobre 2013.
Modèle de recours :
Pièces jointes :
n° 1 : “Téléphonie mobile : quel est le niveau de protection mis en œuvre par les textes réglementaires ?”, 27 décembre 2011
n° 2 : Guide ICNIRP pour l’établissement de limites d’exposition aux champs électriques magnétiques et électromagnétiques.pdf
n° 3 : Recommandation européenne du 12 juillet 1999 relative à la limitation de l’exposition du public aux champs électromagnetiques.pdf
n° 4 : Fiches à demander par courrier à l’adresse suivante : ANFR, Département des Sites et des Servitudes électriques, Site du Vernis, 265, rue Pierre RIVOALON, CS 13825, 29238 BREST
n° 5 : Quatre gliomes du tronc cérébral chez l’enfant à Saint-Cyr-l’École et à Ruitz.pdf
n° 6 : AJDA, 13 avril 2009, p. 712-717, analyse de l’arrêt de la Cour d’Appel de Versailles n° 08/08775 du 4 février 2009
Analyse du décret du 3 mai 2002 :
Pièces de l’analyse du décret :
01 - Guide ICNIRP pour l’établissement de limites d’exposition aux champs électriques magnétiques et électromagnétiques.pdf
02 - Recommandation européenne du 12 juillet 1999 relative à la limitation de l’exposition du public aux champs électromagnétiques.pdf
03 - Conseil d’État : arrêt 248443 du 11 juin 2004.pdf
04 - Décret 2002-775 du 3 mai 2002 relatif aux valeurs limites d’exposition du public aux champs électromagnétiques.pdf
05 - Cour d’Appel de Paris : arrêt du 6 avril 2010.pdf
06 - Rapport de l’AFSSET d’octobre 2009 : “Radiofréquences”, page 325.pdf
07 - Livre de Roger Santini : “Téléphones cellulaires danger”, chapitre 4 : Standards d’exposition et protection des populations, pages 97-106.pdf
08 - Quatre gliomes du tronc cérébral chez l’enfant à Saint-Cyr-l’École et à Ruitz.pdf
09 - Charte relative aux antennes-relais de téléphonie mobile prise entre la Ville de Paris et Bouygues SFR Orange.pdf
10 - Livre d’Annie Lobé : “Téléphone : portable comment se protéger”, pages 48-50.pdf
11 - ANFR : “Protocole de mesure in situ 2004”.pdf
12 - Rapport AFSSET février 2009 : “Analyse des champs électromagnétiques associés aux lampes fluorescentes compactes”.pdf
13 - Charte de l’environnement, Constitution française.pdf
14 - Analyse de l’arrêt du Conseil d’État du 19 juillet 2010 sur le principe de précaution et les antennes-relais de téléphonie mobile.pdf
15 - Attestation 1 de riveraine d’antennes-relais.pdf
16 - Attestation 2 de riveraine d’antennes-relais.pdf
17 - Attestation 3 de riverain d’antennes-relais.pdf
18 - Attestation 4 de riveraine d’antennes-relais.pdf
19 - Attestation 5 de riveraine d’antennes-relais.pdf
20 - Attestation 6 de riveraine d’antennes-relais.pdf
21 - Attestation 7 de riverain d’antennes-relais.pdf
22 - Attestation 8 de riveraine d’antennes-relais.pdf
23 - Tribunal Administratif de Paris 28 janvier 2011.pdf
24 - Cour d’Appel de Lyon : arrêt du 3 février 2011.pdf
 |
|
Insomnie, maux de tête, fatigue, déprime, irritabilité… L’apparition et l’aggravation de ces premiers symptômes dont témoignent les riverains d’antennes-relais sont confirmées par des études indépendantes. L’enquête de la journaliste Annie Lobé permet de comprendre pourquoi les troubles constatés ne procèdent pas d’un effet “nocebo”, comme le prétendent des “experts” financés par les opérateurs. La réforme du permis de construire a supprimé en 2007 toute obligation d’autorisation municipale avant l’implantation de nouvelles stations-relais, lesquelles sont le plus souvent placées à proximité des habitations et des écoles. De nombreux citoyens pourraient être confrontés aux problèmes causés par ces antennes sans le savoir… Chacun a tout intérêt à s’informer et agir... |
| 
